Prochain Conseil municipal de Romilly sur Andelle

Le Prochain Conseil municipal de Romilly sur Andelle se réunira

Hôtel de ville le jeudi 12 juin 2014

 à  20h30

 (Salle du Conseil)

Ordre du jour :

1) Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du

jeudi 17 avril 2014

2) Bibliothèque-Médiatèque :    - Présentation du projet,

                                                     - Résultat de la consultation pour les missions de coordination sécurité (SPS) et contrôle technique,

                                                     - Demande de subvention pour le mobilier.

3) Accessibilité des points d’arrêts des transports : - demande de subvention

4) Vote du compte administratif et du compte de gestion de la commune,

    Vote du compte de gestion du Lotissement St. Crespin.

5) Logiciel pour la Police Municipale, signature de convention.

6) Intégration de voirie dans le domaine Communal pour le calcul de la DGF.

7) Intégration de la rue Bonaparte et du Clos du Moulin Pouchet dans le domaine Communal.

8) Personnel Communal : Proposition d’avancement de grade pour 2 agents.

9) STELA : Prise en charge des frais de transports scolaires de collégiens et lycéens

    Inscription de la dépense au B.P.

10) Piégeage d’animaux nuisible : Convention et participation aux frais.

11) Jury d’assises : liste préparatoire.

12) Communications et informations.